Eau

Règlement communal relatif à la distribution de l’eau destinée à la consommation humaine
Taxes et redevances en matière de l’eau destinée à la consommation humaine
Règlement communal relatif à l'assainissement des eaux usées
Taxes et redevances relatives à l'assainissement

Déchets

Règlement communal relatif à la gestion des déchets ménagers, encombrants et y assimilés
Règlement-taxe communal relatif à la gestion des déchets ménagers, encombrants et y assimilés
Taxe à percevoir pour l'enlèvement des objets encombrants

PAG/Urbanisme

Règlement sur les bâtisses
Règlement-taxe relatif aux autorisations à bâtir
Règlement-taxe relatif au raccordement à la conduite d'eau
Règlement-taxe relatif au raccordement à la canalisation
Taxe de participation au financement des équipements collectifs
Règlement concernant l'introduction d'une taxe compensatoire pour garage ou emplacement de stationnement

Infrastructures sportives

Règlement d’utilisation infrastructures sportives - terrains de football
Taxes - terrains de football
Règlement d'utilisation infrastructures sportives - terrains de tennis-padel
Règlement communal concernant l'utilisation d'un terrain à Wahlhausen à des fins de camps pour jeunes

Cimetières

Règlement concernant les cimetières, les transports funèbres, les incinérations et les inhumations
Taxes - cimetières, incinérations et inhumations
Règlement cimetière forestier Hosingen
Taxes cimetière forestier Hosingen

Bâtiments/Infrastructures communales

Règlement concernant la location et l'utilisation des salles communales
Règlement-taxe pour l'utilisation des salles communales
Règlement communal - nuits blanches
Règlement communal sur l'utilisation de la place de rencontre "Op der Héi" à Hosingen
Règlement communal sur l'utilisation des anciens ateliers "Kraeizgaass" à Hosingen

Chemins vicinaux/forestiers

Règlement sur les chemins vicinaux, ruraux et forestiers

Divers

Règlement communal de police
Règlement communal relatif aux supports publicitaires
Taxes de chancellerie
Règlement communal sur les chiens
Règlement-taxe sur les chiens
Redevances pour interventions du service technique
Dernière modification le 04/03/2025
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