Eau

Règlement communal relatif à la distribution de l’eau destinée à la consommation humaine
Taxes et redevances en matière de l’eau destinée à la consommation humaine
Règlement communal relatif à l'assainissement des eaux usées
Taxes et redevances relatives à l'assainissement

Déchets

Règlement communal relatif à la gestion des déchets ménagers, encombrants et y assimilés
Règlement-taxe communal relatif à la gestion des déchets ménagers, encombrants et y assimilés
Taxe à percevoir pour l'enlèvement des objets encombrants

PAG/Urbanisme

Règlement sur les bâtisses
Règlement-taxe relatif aux autorisations à bâtir
Règlement-taxe relatif au raccordement à la conduite d'eau
Règlement-taxe relatif au raccordement à la canalisation
Taxe de participation au financement des équipements collectifs

Infrastructures sportives

Règlement d’utilisation infrastructures sportives - terrains de football
Taxes - terrains de football
Règlement d'utilisation infrastructures sportives - terrains de tennis-padel
Règlement communal concernant l'utilisation d'un terrain à Wahlhausen à des fins de camps pour jeunes

Cimetières

Règlement concernant les cimetières, les transports funèbres, les incinérations et les inhumations
Taxes - cimetières, incinérations et inhumations
Règlement cimetière forestier Hosingen
Taxes cimetière forestier Hosingen

Bâtiments/Infrastructures communales

Règlement concernant la location et l'utilisation des salles communales
Règlement communal - nuits blanches
Règlement communal sur l'utilisation de la place de rencontre "Op der Héi" à Hosingen
Règlement communal sur l'utilisation des anciens ateliers "Kraeizgaass" à Hosingen

Chemins vicinaux/forestiers

Règlement sur les chemins vicinaux, ruraux et forestiers

Divers

Règlement communal de police
Règlement communal relatif aux supports publicitaires
Taxes de chancellerie
Règlement communal concernant la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables dans le domaine du logement et de l'aménagement extensif des espaces verts privés
Règlement communal sur les chiens
Règlement-taxe sur les chiens
Redevances pour interventions du service technique
Dernière modification le 20/12/2024
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